Louis XIV - Code Noir (1685)

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"LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi de France & de Navarre : À tous, préſens & à venir, SALUT. Comme nous devons également nos ſoins à tous les Peuples que la Divine Providence a mis ſous notre obéiſſance, Nous avons bien voulu faire examiner en notre préſence les mémoires qui nous ont été envoyés par nos Officiers de nos Îſles de l’Amérique, par leſquels ayant été informés du beſoin qu’ils ont de notre Autorité & de notre Juſtice, pour y maintenir la diſcipline de l’Égliſe Catholique, Apoſtolique & Romaine, & pour y régler ce qui concerne l’État, & la qualité des Eſclaves dans noſdites Îſles, & deſirant y pourvoir, & leur faire connoître qu’encore qu’ils habitent des climats infiniment éloignés de notre ſéjour ordinaire, nous leur ſommes toujours préſens, non-ſeulement par l’étendue de notre puiſſance, mais encore par la promptitude de notre application à les ſecourir dans leurs néceſſités. À CES CAUSES, de l’avis de notre Conſeil, & de certaine ſcience, pleine de puiſſance & autorité Royale, nous avons dit, ſtatué & ordonné, diſons, ſtatuons & ordonnons, voulons & nous plaït ce qui enſuit. [...]"

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